
LE POUVOIR DE DIRE NON
Vous n’avez des droits que si vous êtes en mesure de les défendre…
Par Carlo Brusa
VIDÉO : https://videos.reaction19.fr/181024-le-pouvoir-de-dire-non/
Textes mentionnés dans la vidéo :
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Articles 70 et suivants de la Directive 2001/83/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 novembre 2001 instituant un code communautaire relatif aux médicaments à usage humain https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/HTML/?uri=CELEX:32001L0083
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Décision du 7 septembre 2023 portant inscription sur la liste I des substances vénéneuses définie à l’article L. 5132-6 du Code de la Santé Publique https://ansm.sante.fr/actualites/decision-du-07-09-2023-portant-inscription-sur-la-liste-i-des-substances-veneneuses-definie-a-larticle-l-5132-6-du-code-de-la-sante-publique
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L’ANSM classe plusieurs vaccins sur la liste I des substances vénéneuses https://ansm.sante.fr/actualites/lansm-classe-plusieurs-vaccins-sur-la-liste-i-des-substances-veneneuses
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Article R. 4127-34 du Code de Déontologie Médicale https://www.conseil-national.medecin.fr/sites/default/files/codedeont.pdf
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Article L. 1110-4 du Code de la Santé Publique https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000043895798 La personne est dûment informée,ce droit à tout moment.
Source : Réaction19 https://reaction19.fr/
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